CEJM

Culture économique juridique et mangériale

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Un suivi de l'actualité choisi et rédigé par les étudiants

 

SPORT

 
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Les conséquences financières du Football  liées à la crise du coronavirus

Les conséquences de la pandémie de Covid-19 pourraient coûter 14 milliards de dollars au football mondial, elle a déjà poussé plus de 150 Fédérations à solliciter l'aide de la FIFA,  entre les perturbations de calendrier, les stades vides et les pertes de droits télévisés.

Au terme du premier confinement, l’enjeu de la reprise des matchs de football n’était pas sportif. L’enjeu central, c’était les énormes transactions financières dont jouissent les plus grands clubs européens. Les droits de retransmission des matchs génèrent plus de la moitié des revenus des clubs professionnels.

Malgré le rachat de la diffusion des matchs de la ligue 1 uber eats (sponsor de la ligue 1) et de la ligue 2 BKT (sponsor de la ligue 2), le football français a toujours une dette de 1,3 milliards d’euros.

En France, la chaîne Téléfoot du groupe sino-espagnol Mediapro avait obtenu le droit de retransmettre 80 % des matchs du championnat français. Montant du contrat : 780 millions d’euros par an, somme inédite que comptaient se partager les clubs de Ligue 1 et de Ligue 2, et qui serait venue s’ajouter aux contrats signés avec Canal+ et Bein sport. Le total des « droits TV » aurait ainsi dépassé le milliard d’euros.

Aveuglés par le pactole promis par Médiapro, la ligue de football français a signé sans y regarder de près. Pourtant, la solidité financière de Mediapro était réputée douteuse. Le groupe avait déjà essayé de racheter les droits TV du championnat italien, mais l’opération avait avorté faute de garanties financières suffisantes.

Les problèmes n’ont pas tardé. Dès la première échéance, Mediapro a indiqué ne pas pouvoir payer – et annoncé vouloir renégocier le prix à la baisse. Le groupe justifiait cette volte-face par une conjoncture économique catastrophique, avec la fermeture des bars et la chute des revenus publicitaires. Cependant, la crise sanitaire a surtout révélé les limites du modèle économique des clubs de football. L’inflation délirante autour des droits TV ne pouvait se poursuivre indéfiniment. L’augmentation des droits TV, qui a été permise par l’entrée de nouveaux acteurs sur le marché (Bein, SFR, RMC sport, Téléfoot, etc.) a eu deux principales conséquences.

D’abord, la division des droits TV entre ces différentes entreprises a démultiplié le prix pour regarder les matchs. Pour s’offrir le « luxe » de regarder les compétitions nationales, européennes et mondiales, il faut désormais payer l’ensemble des abonnements des différents opérateurs privés. Cela revient donc beaucoup plus cher que par le passé.

Ensuite, cette course à l’augmentation des droits TV pousse les instances du football à accélérer la cadence des matchs, pour augmenter les recettes. Il devient difficile de trouver un jour sans match. Ils sont parfois organisés en début d’après-midi, ou tard le soir, pour permettre leur diffusion en direct à travers le monde, et notamment en Chine.

Cependant, le monde du ballon rond est durement rappelé à la réalité. Le porte-monnaie et le temps du public ne sont pas extensibles à volonté. Les difficultés de Mediapro illustrent très bien la lassitude du public vis-à-vis de ces chaînes payantes, les particuliers ne souhaitent pas  regarder tous les matchs proposés,  de plus, les abonnements sont trop élevés.   Alors que la chaîne devait atteindre les 3 millions d’abonnés pour être rentable, elle en a recueilli moins de 500 000.

Par conséquent, les clubs demandent aux joueurs de baisser leurs salaires avec leurs accords du fait que certains clubs soient au bord de la faillite.

Aficionados on se retrouve 7 avril 2021 à 21H pour Bayern – PSG !!


15.03.2021

Camille – Ronnie – Wesley

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ENVIRONNEMENT

 

La pollution : un problème majeur dans la
protection de l’environnement

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Alors que le monde traverse actuellement une crise sanitaire sans précédent, un autre problème majeur persiste.

En effet depuis quelques années, la qualité de l’air se dégrade de plus en plus. Ce problème causé essentiellement par la pollution vient troubler le quotidien des Français. Atmo France, l’organisme qui fédère les associations de surveillance de la qualité de l’air a estimé que d’après des simulations réalisées récemment, la qualité de l’air allait se dégrader de plus en plus dans les années à venir si bien qu’une nouvelle couleur dans le nuancier censé renseigner les Français sur l’état de l’air qu’ils respirent au quotidien a fait son apparition depuis le 1er janvier 2021 : le violet. Cette nouvelle couleur vient après la couleur rouge qui représentait déjà un état « mauvais » de la qualité de l’air et représente donc un état « extrêmement mauvais » de la qualité de l’air. Dorénavant, le code couleur s’étendra du bleu (« bon ») au violet (« extrêmement mauvais »), en passant par quatre autres gradients (« moyen », « dégradé », « mauvais » et « très mauvais »).

(Source : https://www.atmosud.org/sites/paca/files/thumbnails/image/atmo-tableau-seuil-qualificatifs.jpg)

Dû à la dégradation de la qualité de l’air, le nombre de journées où l’air est de qualité « mauvaise » ou « très mauvaise » devrait augmenter de manière significative. Cette dégradation est expliquée par une augmentation due au taux de dioxyde d’azote et de l’ozone. Ainsi, le nombre de journées où la qualité de l’air est « mauvaise » ou « très mauvaise » est passée de 10 à 83 par an à Paris, de 8 à 86 à Marseille ou encore de 14 à 108 à Lyon. C’est aussi le résultat de l’intégration d’un nouveau polluant : les particules fines PM2,5 (inférieures à 2,5 micromètres).

L’indice de pollution était calculé à partir de la ­concentration dans l’air de quatre polluants : le dioxyde de soufre, le dioxyde d’azote, l’ozone et les particules PM10. Cependant, depuis plusieurs années déjà, les spécialistes de la pollution de l’air demandaient la prise en compte des PM2,5 en raison de leur dangerosité. En effet, une trop grande exposition aux PM2,5 peut favoriser les cancers du poumon, des infarctus et des AVC. En France, on estime le nombre de morts du à cette particule entre 48 000 et 67 000 par an.

De plus, cette pollution de l’air a des conséquences sur la santé des personnes notamment chez les jeunes enfants et chez les personnes âgées. Grâce à des analyses, il a été démontré qu’une mauvaise qualité de l’air provoquait de nombreuses malformations chez les enfants ainsi que des problèmes respiratoires.

Au fur et à mesure des années, l’État s’est engagé et a mis en place des lois et des mesures pour favoriser le développement de la lutte contre la pollution intérieure comme extérieure. En 2017, une conférence internationale sur les changements climatiques nommée le « One Planet Summit » et regroupant plus de 4000 participants a été organisée par la France, l’Organisation des Nations Unies et la Banque Mondiale afin de trouver des solutions à ce problème. En France, Paris s’est fixé l’objectif de ne pas atteindre les 2 degrés de réchauffement climatique Les États-Unis menés par l’ancien président Donald Trump avaient déserté l’accord de Paris mais ils avaient finalement décidé de le rejoindre en février. L’automne prochain, les 189 états ayant approuvé l’accord de Paris sont conviés à augmenter leurs efforts sur leurs émissions de gaz à effet de serre (GES). Une centaine d’états l’ont respecté dont 27 états de l’UE. 

189 états ont approuvé l’objectif il reste encore de nombreux états n’ayant pas respecté l’accord. La planète s’achemine vers un réchauffement climatique de 3 degrés, et les objectifs fixés lors de l’accord de Paris il y a 5 ans s’éloignent.

L’Union Européenne pense que la Chine doit tout d’abord réduire ses émissions de gaz à effet de serre d’ici 2030, avant de se projeter dans cet objectif. Ainsi, 30 milliards du plan de relance est consacré à l’environnement.

Les citoyens du monde partagent une inquiétude à l’égard de la planète et de sa protection.

Cette crainte écologique repose sur des modèles scientifiques élaborés par les climatologues du monde entier. Depuis l’an 2000, elle porte d’ailleurs un nom : pour le biologiste Eugene Stoermer (1934-2012) et le Prix Nobel de chimie Paul Cruutzen, la Révolution industrielle du XIXe siècle a sonné l’heure de l’« anthropocène »  (1) 

Depuis quelques années, les désordres écologiques sont devenus la première préoccupation des citoyens occidentaux. Selon une enquête réalisée au cours de l’été DATE par l’institut américain Pew Research Center dans quatorze pays, 70 % des sondés considèrent le changement climatique comme la plus grande des menaces qui pèsent sur l’humanité – avant les maladies infectieuses (69 %), le terrorisme (66 %) ou la prolifération nucléaire (61 %). Cette crainte est particulièrement forte en France : elle figure en tête chez 83 % des sondés, contre 70 % en Belgique et aux Pays-Bas, 69 % en Allemagne, 67 % au Canada, 63 % en Suède, 62 % aux Etats-Unis et 60 % au Danemark.

La longue histoire des pollutions, une menace qui apparaît dès le XIXe siècle avec l’avènement de la Révolution industrielle, montre ainsi que ce « phénomène d’accommodement collectif » parvient, jour après jour, à affaiblir la conscience du danger.


Depuis une dizaine d’années, la crise climatique oblige peu à peu les citoyens, les entreprises, les organisations et les gouvernements à sortir des sentiers battus afin d’imaginer un monde moins carboné.

Longtemps indifférent aux enjeux climatiques, le monde de la finance a ainsi discrètement accompli, au cours des cinq dernières années, quelques – tout petits – pas en faveur de l’environnement. Cette transparence financière a pour but d’encourager les investisseurs, les actionnaires et les consommateurs à privilégier les entreprises écologiquement les plus vertueuses. Dans cette logique, le Conseil de stabilité financière a lancé, lors de la COP21 de 2015, une « Task Force on Climate-related Financial Disclosure » qui a recommandé aux sociétés cotées d’intégrer des informations environnementales dans leurs rapports annuels. La Commission européenne les a d’ailleurs mises en œuvre dans une directive sur l’information non financière. Les grandes entreprises ont suivi le mouvement : en 2020, 1300 entreprises ont adopté ces recommandations, contre environ 282 en 2017. »


Définition : Ere géologique marquée par l’empreinte irréversible de l’homme sur la biosphère et le système terrestre.


Shalona, Mariam, Kalim et Louis

06 avril 2021

 

L'abeille et la betterave

Cristal Union, avec sa marque phare Daddy, est une entreprise coopérative agricole sucrière française née en 2000 et rassemblant près de 10 000 planteurs de betteraves. Ses rendements ont été revus à la baisse, suite au virus de la Jaunisse, transmis par les pucerons.

Cristal Union a du augmenter ses prix.
De nos jours la tonne de betterave sucrière est vendue 23€ contre 22,85€ en 2018.

Cette coopérative française connaît une perte historique de son chiffre d’affaire qui s’élève à 99 millions d’euros en 2019. Elle n’a eu d’autre choix que d’augmenter ses prix sur le marché de la betterave sucrière.
Afin de venir en aide aux agriculteurs sucriers touchés par cette maladie des cultures, le Parlement a autorisé en Octobre 2020, le recours aux pesticides appelés les « néonicotinoïdes ».

Recourir aux pesticides est nécessaire pour ces récoltes car ils écartent les insectes qui se nourrissent des productions sucrières et évitent de ce fait les maladies des cultures telle que la Jaunisse.
Néanmoins, l’usage des pesticides conduit à porter atteinte à l’environnement puisqu’ils sont nocifs et nuisibles pour la survie des abeilles qui ont un rôle essentiel dans la pollinisation des plantes, c’est d’ailleurs pour cette raison que son usage était interdit en 2018.

Face à cette crise fragilisante pour la production de la betterave le Parlement a autorisé le retour de l’utilisation des pesticides sous dérogation temporaire d’une durée de 3 ans maximum.

Nolan; Kamil; Korhann; Shanna

 
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L'impact des publicités sur l'environnement

Selon les défenseurs de l’environnement, l’impact de la publicité sur l’environnement est tel qu’il faut le restreindre et l’assainir. 

De plus en plus de publicités vantent comme «bon pour l’environnement », des activités et des produits en réalité polluants comme les publicités digitales, les publicités autour de l’automobile, l’aérien et les produits pétroliers pour lesquels le bilan écologique est négatif.

La France se penche particulièrement sur ce  sujet, en effet depuis le 29 décembre 1979 : l’affichage est régi par une loi qui veille plus particulièrement au respect de l’environnement et des sites protégés. 

De même que l’industrie et l’agriculture, la publicité serait aussi perçue comme un secteur très polluant et à restreindre d’après la convention citoyenne pour le climat étant donné qu’elle incite à l’achat de biens polluants tels que les voitures ou les produits ménagers. De plus, la publicité est un formidable gaspillage des ressources limitées de la planète. Le secteur de l’automobile par exemple (très promu par la publicité) peut causer une accumulation de gaz à effet de serre, l’augmentation de la température, la fonte des glaciers polaires, les sécheresses, les inondations etc.…

Voulant de prime abord en faire un secteur promouvant l'écologie, la convention citoyenne décide de s’appuyer sur trois rapports autour de l’urgence climatique en juin, elle vise à supprimer progressivement l’affichage digital mais aussi de restreindre les publicités des secteurs polluants comme l’automobile et l’aérien.


La ministre de la transition écologique prévoit une loi afin d’interdire des publicités télévisées pour certaines catégories de produits jugés néfastes pour l’environnement ou la santé.


Néanmoins les conséquences économiques de ces suppressions engendrent une perte de 5 milliards d’euros sur les 34 milliards générés par le secteur publicitaire. JC Decaux, géant de l’affichage publicitaire, se trouve gravement affecté par ces mesures. Pourtant le groupe précise qu’il utilise des écrans digitaux qualitatifs tout en respectant un format de 2 mètres carrés maximum.


Dès 2023 la convention citoyenne veut interdire la publicité sur les produits les plus polluants et réguler la publicité en général afin de réorienter la consommation sur des produits plus vertueux sur le plan climatique et mettre un frein sur la surconsommation.

14.12.2020

Louis, Mariam, Ilona, Oussama, Ronnie 

 
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ECONOMIE

 

La mode du Végan

De nos jours,  le veganisme est le nouveau mode de vie adopté par beaucoup d’entre nous.  Il est souvent défini comme étant un mode de vie qui consiste à éviter le plus possible les produits et services ayant nécessités un recours à l’exploitation animal. Ce nouveau concept vient bousculer le marché alimentaire et beaucoup d’entreprises ont donc rejoint cette nouvelle tendance. Nous y trouvons aussi le cosmétique, la mode ou la maroquinerie qui deviennent de plus en plus nombreux à proposer cette option du vegan.


Le but ? Attirer des jeunes consommateurs à la recherche d’un style de vie sain et n’impactant pas l’environnement. Cette mise en place du veganisme au sein des entreprises est effectivement liée aux différents scandales alimentaires causant des dégâts environnementaux suite aux élevages intensifs qui entraînent une surconsommation de la viande.


Pour ce faire, la grande distribution s’adapte à sa clientèle en innovant et en élargissant leur gamme de produits. Le premier ayant lancé sa marchandise est le magasin « Un monde Vegan » qui propose divers produits et services exclusivement vegan. En effet, le magasin possède un espace épicerie, produits frais ou encore son espace beauté et hygiène qui attire l’attention des différents consommateurs.  Mais il y a aussi les magasins Naturalia, Biocoop ou encore les monstres de la grande distribution qui se sont également lancé dans cette nouvelle idée. Nous y trouvons Carrefour avec « Veggie », dans lequel on y trouve un peu plus de 14 références vegan telles que des nuggets blé-oignon ou des boulettes de soja tomate-basilic. Il y a aussi Auchan avec « Envie de Veggie », Système U avec « Bon et Végétarien », ou Monoprix avec « Le Végétal ». Mais cela ne concerne pas seulement le secteur de la grande distribution. On y retrouve aussi le secteur du cosmétique, comme l’entreprise Kiko, qui a également participé à cette tendance en utilisant des produits non testés sur les animaux.

Cela provoque une forte concurrence puisque la plupart de ces entreprises ont augmenté leur chiffre d’affaire d’au moins 30%. Prenons le cas de Naturalia, faisant parti du groupe Casino, a revendiqué 395 millions d’euros de chiffre d’affaires, soit une progression de 22,4% en 2020. De même pour Biocoop ayant annoncé une croissance de 16,6% de son chiffre d’affaires contre +15% en 2019 pour atteindre 1,62 milliard d’euros.

Aujourd’hui, on estime que 2,5% de la population française est vegan, soit 1,7 millions de personnes. De plus, depuis 2020, le volume des ventes de produits alimentaires cuits à base de légumes a augmenté de 25%, celui des ventes des boissons végétales de 5% et celui des ventes de semoule et de céréales de 3% chaque année. Le marché vegan devrait donc passer de 380 millions d’euros en 2018 à 600 millions d’euros en 2021, soit une augmentation de 57%.

8,5 millions des citoyens ont considérablement réduit leur consommation de viande. Cependant, avec l'élargissement du périmètre et la conquête de nouveaux segments de marché (sandwichs, pizzas, fromages, pâtisseries, etc.), l'élargissement de l'offre jouera un rôle déterminant dans les mois à venir. 

Léa; Nolan; Sofiane

07/04/2021

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L'impact positif de la crise sanitaire sur certains secteurs

En cette période particulière, plusieurs secteurs font face à une hausse de la demande. C’est le cas de la grande distribution. L’enseigne Carrefour a pour objectif d'embaucher 15 000 jeunes afin de pouvoir maintenir les emplois à long terme. Le groupe a également annoncé vouloir recruter 8 000 alternants et 7 000 CDI de moins de 26 ans.
Autre secteur qui recrute activement pour lutter contre la Covid-19 et faire face à l'urgence sanitaire : le médical qui manque cruellement de personnels soignants. « La demande la plus forte porte sur les postes d’infirmiers et d’aides-soignants dans les services de réanimation », indique-t-on chez Fed Santé. D'ailleurs, le gouvernement a débloqué un budget de 18 millions d'euros pour rémunérer les élèves-infirmiers appelés en renfort dans les hôpitaux publics et privés franciliens.
De leur côté, les plateformes de diffusions en ligne de films et séries tel que Netflix, Disney+ ou encore Amazon prime capitalisent sur cette situation de crise sanitaire et enregistrent une hausse d’activité. En effet , suite à la fermeture des salles de cinéma , nombreuses sont les personnes qui se convertissent au “cinéma à domicile”. Ces plateformes enregistrent alors une hausse d'activité de l'ordre de 60% en 2020.
Autre bénéficiaire du côté de l’audiovisuel: la télévision qui a battu son plus "haut niveau historique" d'audience en mars dernier . En moyenne, les Français l'ont regardé pendant 4h29, soit 44 minutes de plus qu'en mars 2019, d'après Médiamétrie. Second Divertissement favori des jeunes durant ce confinement : le jeu vidéo qui explose les ventes. Au total, ce sont 27,5 millions de jeux physiques et dématérialisés qui ont été vendus en France en 2020, ainsi que près de 7 millions d’accessoires et 2,3 millions de consoles. Selon une étude publiée par le Sell, le syndicat des éditeurs de logiciels de loisirs, un tiers des joueurs français joue plus que l’année post-confinement. Certains de ces joueurs estiment que cela permet de "créer du lien social".
Le secteur de la livraison n’est pas en reste, que ce soit la livraison de repas ou de divers produits, les géants comme Deliveroo, Amazon ou encore Uber eat croulent sous la demande. Pour faire face à cette hausse, des moyens drastiques s'imposent : tout le secteur de la livraison embauche. De plus, 500 emplois sont à pourvoir chez DHL pour la période de fin d'année, contre 9 000 chez La Poste, soit trois fois plus qu'il y a deux ans. Amazon quant à elle annonce le recrutement de 100 000 personnes aux Etats-Unis tandis que Deliveroo recrute 500 étudiants-indépendants, en priorité à Namur, Malines, Bruges, Courtrai et Liège.
L’informatique, star de ces multiples confinements, est aussi en recherche permanente de main d'œuvre. Afin de rapidement s’adapter aux défis imposés par les confinements, les entreprises s'adaptent aux nouvelles évolutions du monde du travail. Et pour cela elles ont besoin de l'aide de développeurs pour créer les applications numériques requises par leurs employés et clients , de web-designer ou encore même de community manager. Toujours dans le domaine de l’informatique, les applications de santé et de fitness enregistrent des records mondiaux en termes de téléchargements 
hebdomadaires et de dépenses consommateurs. Elles ont généré respectivement "59 millions et 36 millions de dollars" soit "une croissance de 40%. Les applications de visioconférence ont elles aussi profité de la situation. Quand les cadres confinés se sont convertis au télétravail, les applis américaines de visioconférence sont devenues indispensables. Quatre sont aujourd’hui devenues virales, notamment Hangouts Meet, Houseparty ,Microsoft teams et enfin l’incontournable Zoom dont L'action de la société américaine est passée de 68 dollars début janvier à 150 dollars depuis le 31 mars.
Pour en revenir à l’emploi, Pôle emploi a d’ailleurs recensé, au 7 avril 2020, plus de 10 600 offres d’emploi dans les différents secteurs énoncés ci-dessus. Les postes sont à pourvoir dans toute la France et accessibles depuis une plateforme dédiée à cette période de confinement: www.mobilisationemploi.gouv.fr. Autre initiative du gouvernement pour faciliter l'entrée dans la vie professionnelle de tous les jeunes en cette période de crise la plateforme https://www.1jeune1solution.gouv.fr.
22/03/2021 Pinda, Soraya et Cadidia
hebdomadaires et de dépenses consommateurs. Elles ont généré respectivement "59 millions et 36 millions de dollars" soit "une croissance de 40%. Les applications de visioconférence ont elles aussi profité de la situation. Quand les cadres confinés se sont convertis au télétravail, les applis américaines de visioconférence sont devenues indispensables. Quatre sont aujourd’hui devenues virales, notamment Hangouts Meet, Houseparty ,Microsoft teams et enfin l’incontournable Zoom dont L'action de la société américaine est passée de 68 dollars début janvier à 150 dollars depuis le 31 mars.
Pour en revenir à l’emploi, Pôle emploi a d’ailleurs recensé, au 7 avril 2020, plus de 10 600 offres d’emploi dans les différents secteurs énoncés ci-dessus. Les postes sont à pourvoir dans toute la France et accessibles depuis une plateforme dédiée à cette période de confinement: www.mobilisationemploi.gouv.fr. Autre initiative du gouvernement pour faciliter l'entrée dans la vie professionnelle de tous les jeunes en cette période de crise la plateforme https://www.1jeune1solution.gouv.fr.
22/03/2021 Pinda, Soraya et Cadidia

 

LES HOTELS SOUS LE COVID

L'hôtellerie fait partie des secteurs d'activité les plus touchés par l'épidémie du COVID19.lus de 20 000 hôtels de l'hexagone n'ont toujours pas rouverts depuis leur fermeture en mars dernier, ce qui équivaut à 7% des hôtels.  En septembre, les clients n'étaient toujours pas au rendez-vous avec un taux d'occupation de 44% .Prenons l'exemple de Paris, 1/4 de ses hôtels restent fermés et l'hiver s'annonce encore difficile car la capitale ne bénéficiera pas du tourisme d'affaires qui représente  55% des nuitées. 

Le comité régional du tourisme constate qu'ils ont eu une perte de 14,3 millions de touristes en Île-de-France depuis 2020.Cette crise crée donc une baisse de la fréquentation des hôtels de 88% et un risque de faillite des hôtels en 2021.

L’été a donc été très mauvais pour ce secteur. Ils ont pu constater une baisse du chiffre d'affaires de 40% par rapport à  l'été 2019.  En ce qui concerne les agglomérations de l'intérieur le taux d'occupation des hôtels a baissé de 60%. Mais, la France a pu garder un certain équilibre contrairement à ses partenaires européens, celle-ci a bénéficié d'un marché domestique fort et d'une présence importante de touristes dans différents pays.

Pour éviter une fermeture quantitative d'hôtel, le gouvernement a pris des décisions.Sur demande, les hôtels pourront obtenir une aide jusqu'à 10 000 euros par mois afin de compenser les pertes financières qu'ils ont rencontré pendant le confinement.  En effet, ils pourront aussi faire appel à l'Etat pour obtenir une "avancement remboursable"  pour 500 millions d'euros.Le gouvernement a aussi décidé de rembourser l'ensemble de l'indemnité versée par l'employeur au salarié dans la limite de 4.5 SMIC et le maintien des salaires à 100% pour les salariés au niveau du Smic prit en charge par l’Etat.


Inès, Lou, Léa, Rania, Yasmina

 
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Taxe numérique un sujet d’opposition 

 La taxe sur les services numériques dite taxe GAFA est un projet de loi de contribution sur les entreprises du numérique exerçant trois types d’activités en France. 

· publicité ciblée en ligne 

· vente de données personnelles à des fins publicitaires 

· activités de plateformes d’intermédiation 

La France va appliquer sa propre taxe sur les grandes entreprises technologiques (pour la 2ème fois). La France avait prévenu qu’elle mettrait en œuvre sa propre taxe si l’OCDE persistait de bloquer toute discussion. En Octobre, 140 pays se sont donc impliqués dans les négociations. 

En 2019, le parlement français a adopté une taxe de 3% sur le chiffre d’affaire des entreprises qui porterait sur des revenus supérieurs à 25 millions € dans l’Hexagone, ainsi que 750 millions € dans le monde. 

Cette taxe visera trois types d’activité numérique : 

la publicité ciblée en ligne : elle permet à la publicité d’avoir une plus grande efficacité en visant les modes de consommations de l’individu 

la vente des données à des fins publicitaires : l’objectif est d’éviter le contournement de la première activité 

la mise en relation des internautes par une plateforme : elle résulte des données qui sont apportées par les utilisateurs (c’est-à-dire + il y a d’utilisateurs + la valeur augmente). 

Avec cette taxe la France espère récolter 500 millions d’euros cette année. 


Ex : Facebook ; Amazon ; Apple ; Google etc font partite des entreprises qui auront à payer cette taxe. 


En 2019, cette taxe à rapporer environ 350 millions d’euros et a touché le marché des biens, le marché des services et la publicité numérique. L'OCDE a pour sa part déclaré lundi 4 mai que les travaux sur une réforme internationale de la fiscalité avaient été ralentis par la pandémie de nouveau coronavirus mais que l'objectif d'un accord d'ici la fin de l'année 2020 restait atteignable. Pascal Saint-Amans, directeur du centre de politique et d'administration fiscale de l'OCDE, a précisé que les discussions sur un taux minimal d'imposition progressaient plus rapidement que celles portant sur les modalités de la collecte de l'impôt. Un accord sur ce deuxième volet pourrait n'intervenir qu'en 2021. 



Cependant, Les Etats-Unis ne voient pas de terrain d'entente possible pour une taxation sur les entreprises de services numériques, le secrétaire général de l'OCDE Angel Gurria a tenté de raisonner les Etats-Unis en leur indiquant que tous les pays devraient participer à cette négociation. Pourtant, les Etats-Unis ont par ailleurs mis en garde les capitales européennes contre toute velléité de taxation des entreprises 

américaines (Facebook, Amazon, Microsoft ou Google). Une telle mesure pourrait donner lieu à des représailles.

Landry, Alexia et Amina

17/12:2020

 

RELANCE ÉCONOMIQUE : UN PLAN D’AIDE POUR L’EUROPE

Le 21 juillet 2020, l’Union européenne a mis en place un plan de relance économique face à la crise sanitaire. 

Les dirigeants de l’Union Européenne se sont mis d’accord sur un ensemble complet de mesures d’un montant de 1 824,3 milliard d’euros qui associe :

-  le cadre financier pluriannuel de 1074,3 milliards d’euros

 - un effort de relance extraordinaire dans le cadre de l’instrument Next Generation de 750 milliards d’euros. 

Deux sources financières doivent être gérées, le budget de l’Union européenne et le budget du plan de relance économique, appelé Next Generation.


NEXT GENERATION :

Pour financer ce nouvel instrument intitulé « Next Génération », les 27 États membres ont décidé de s’endetter ensemble.

Les objectifs du « Next Génération » de l’UE financent des domaines tels que l’écologie, la compétitivité et la cohésion. Il représente la refondation économique, sociale et écologique.                                                                                 

Néanmoins, un dispositif de conditionnalité sur l'obtention de financement européen a été mis en place en cas de manquement par les États membres au respect de l'État de droit. La Hongrie et de la Pologne avaient bloqué le budget européen afin de s’opposer à la conditionnalité du respect de l’État de droit pour obtenir les aides.

Ce problème est actuellement en partie réglé dans l’immédiat, afin de débloquer la situation et reporter à plus tard…

312,5 milliards d'euros de subventions seront attribuées aux pays les plus touchés durant la pandémie tandis que les autres recevront une somme sous la forme d'un prêt qui devra être remboursé par chaque pays bénéficiaires.

Les pays les plus touchés par la crise sanitaire recevront en priorité cette subvention à la hauteur de 10% des montants d’ici le premier semestre 2021. 

L’Espagne touchera 59,2 milliards d’euro et l’Italie recevra 65,2 milliards d’euro. 

BUDGET DE L’UNION EUROPÉENNE 2021-2027 :

Le budget de l’Union européenne 2021-2027 s’élève à 1 074 milliards d’euros. 

Le conseil de l’UE et le Parlement européen ont voté le cadre financier pluriannuel pour la période 2021-2027 auquel est adossé le plan de relance.

Un point important est que le BUDGETdoit être en phase avec l'objectif de réduction des émissions de gaz à effets de serre (GES) en 2030 et avec l'objectif de neutralité climatique en 2050. 

Pour financer ces objectifs, ce budget dispose de ressources, elles sont les suivantes :                      

- Les ressources propres « traditionnelles » 

(15% des ressources propres) = Correspondent aux droits de douane perçue par l’UE sur des marchandises en provenance de pays tiers et entrant en marché unique. Elles sont perçues par les acteurs économiques des États membres qui les versent à l’UE.

- La ressource propre fondée sur la TVA 

(12% des ressources propres) = Transfert par les États membres d’une partie du montant de TVA perçus sur le territoire entre 2014-2020, et représente 0,3% des montants de chaque pays ; Outre, l’Allemagne, la Suède et les Pays-Bas qui bénéficient d’un taux à 0,15%.

- La ressource propre fondée sur le revenu national brut (RNB) des États membres 

(72% des ressources propres) = Contribution direct des États au budget de l’UE. C’est un prélèvement de pourcentage unique sur la richesse nationale brute produite par les États membres (environ 1%) et représente actuellement les recettes de l’UE. 

Lors du vote, le Parlement s’est prononcé sur la mise en place d’un calendrier qui inclut la mise en place de 6 nouvelles ressources propres avant 2028 : 

- Une taxe sur les déchets plastiques : 

(de 0,80€ le kg de plastique non recyclé pour récolter au total 42 milliards d’euros sur la programmation 2021-2027). La taxe entrera en vigueur le 1er Janvier 2021.

- Taxe carbone aux frontières : 

Taxer les produits polluants importés dans le marché unique et non soumis aux mêmes normes économiques que les produits européens. Mise en application au plus tard le 1er Janvier 2023. 

- L’extension du marché carbone Européen : 

Réduire les émissions de gaz à effet de serre en fixant un prix élevé et des quotas (la Commission veut élargir l’impact sur les secteurs aériens, routier et maritime). Pas de date fixée pour la mise en œuvre. 

- Taxe « Gafa » sur les géants du numérique : 

Taxer les chiffres d’affaires des entreprises. Mise en application dès 2023. 

- L’Accis (Assiette commune consolidée de l’impôt sur les sociétés) : 

Harmoniser le périmètre de la fiscalité des sociétés des États membres de l’UE. Projet en suspens.


Camille, Margot, Kalim, Manon, Wesley, Oriane, Shalona, Ossama,

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